Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCA
Société dite : VILMORIN-ANDRIEUX, (Société anonyme française), 4, Quai de la Mégisserie, PARIS 1er, France

Numéro de dépôt :
1230690
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1993

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 18 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : VILMORIN-ANDRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : VILMORIN-ANDRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 18 mars 1993.

Société dite : VILMORIN-ANDRIEUX a également déposé les autres marques suivantes : CHARIVARI , INTREPIDE , VILMORIN , JADIS , NITOUCHE , ESTHER OFARIM , PICPA , V VILROB , V VILSEED , (Marque figurative)


Société dite : VILMORIN-ANDRIEUX, (Société anonyme française), 4, Quai de la Mégisserie, PARIS 1er, France - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Rosiers.